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Éditeur du site

Dénomination : Émile Coulon — COULON EMILE EI
Nom commercial : Protocole Tilt
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Capital social : Sans objet (entreprise individuelle)
Siège social : 11 Rue Granvelle, 25000 Besançon, France
SIREN : 980 473 474
SIRET : 980 473 474 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter avant la première vente]
Contact : hello@protocoletilt.com
Directeur de la publication : Émile Coulon

Hébergement

Site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Base de données : Neon, région Europe (Francfort, Allemagne).

Activité

Protocole Tilt propose une prestation de conseil et d'accompagnement individualisé à la création d'une activité en ligne. Cette prestation ne constitue pas une action de formation professionnelle au sens de l'article L.6313-1 du Code du travail. Elle n'est ni certifiée Qualiopi, ni éligible au Compte Personnel de Formation, et ne donne lieu à aucune prise en charge par un opérateur de compétences.

Aucun revenu, chiffre d'affaires ou résultat commercial n'est garanti ni promis. Les conditions de l'engagement figurent aux conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, méthodes, supports, éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de le régler directement par une réclamation écrite.
Médiateur désigné : [à compléter avant la première vente]

Réclamations

Toute réclamation peut être adressée à hello@protocoletilt.com, ou par courrier au siège social indiqué ci-dessus. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Données personnelles

Le traitement des données est détaillé dans la politique de confidentialité.